Alliance pour des forfaits adéquats et pratiques

Alliance pour des forfaits adéquats et pratiques

Membres de l'Alliance pour des forfaits adéquats et applicables dans la pratique

SSA - Société Suisse d'Angiologie
SSAPM - Société suisse d'anesthésiologie et de médecine périopératoire
SSC - Société Suisse de Chirurgie
SSDV - Société Suisse de Dermatologie et Vénérologie
SGG - Société Suisse de Chirurgie Vasculaire
SSGO - Société Suisse de Gynécologie et d'Obstétrique
SSH - Société Suisse de Chirurgie de la Main
SGKC - Société Suisse de Chirurgie Pédiatrique
SGMKG - Société suisse de chirurgie orale et maxillo-faciale
SSNC - Société Suisse de Neurochirurgie
SGORL - Société Suisse d'Oto-Rhino-Laryngologie
swiss orthopaedics
SGS - Société suisse de chirurgie spinale
SST - Société Suisse de Chirurgie Thoracique
SGU - Société Suisse d'Urologie
BBV + - Association des médecins agréés bernois +
BSOC - Association professionnelle suisse d'ophtalmochirurgie
SBV - Association suisse des médecins agréés
SSP - Société Suisse de Pneumologie
SSMN - Société Suisse de Médecine Nucléaire
SGG - Société Suisse de Gastroentérologie
SGR - Société Suisse de Radiologie
SSO - Société Suisse d'Ophtalmologie
SSNR - Société Suisse de Neuroradiologie
SSUM - Société suisse d'ultrasons en médecine
SGZ - Société suisse de cytologie
SGPath - Société Suisse de Pathologie

Exemples de forfaits non applicables dans la pratique

Groupe de cas V1.1
Désignation V1.1
Description de l'inaptitude

C03.05Z

Chirurgie des fentes : fermeture des trous résiduels et correction chirurgicale des fentes labiales et palatines

Il s'agit d'une multitude d'interventions très hétérogènes. Seules les plus simples peuvent être réalisées en ambulatoire. Celles-ci ne devraient pas figurer dans cette liste.

C03.10A

Interventions sur la cavité nasale et les sinus paranasaux

Ce forfait global comprend les petites interventions dans le nez sous anesthésie de surface ainsi que les opérations de longue durée des sinus maxillaires sous anesthésie par intubation.

C03.15B / C03.15C

Œsophagoscopie et bronchoscopie combinées / Laryngoscopie avec œsophagoscopie ou bronchoscopie

Dans environ 50 % des cas, un cancer est détecté dans ce forfait lors d'examens pathologiques. Cela demande d'autres analyses génétiques de pathologie moléculaire coûteuses, qui doivent impérativement être effectuées avant tout traitement.

C03.15A

Interventions chirurgicales au cou

Un ensemble d'interventions allant du kyste cervical médian au simple soin de plaie, qui ne peuvent jamais être regroupées dans un seul forfait.

C03.25B

Autres interventions sur le pavillon de l'oreille bds. / mesures chirurgicales sur la peau, les grandes surfaces ou le traitement des plaies avec CT/MRI, avec anesthésie plexique, ou élévation de lambeaux cutanés et autres interventions sur des lambeaux cutanés

Dans environ 90 % des cas, un cancer est détecté dans ce forfait lors d'examens pathologiques. Cela exige d'autres analyses génétiques de pathologie moléculaire coûteuses, qui doivent impérativement être effectuées avant tout traitement.

C08.00A

Amputation avec anesthésie d. Anesthésiste

Selon le type d'amputation, celle-ci n'est de toute façon pas possible en ambulatoire, elle est coûteuse, risquée, et il n'est pas rare que les amputations soient nécessaires chez des patients polymorbides, ce qui augmente la complexité et ne permet pas une mise en place en ambulatoire.

C08.33B

OSME au tibia, à la rotule, à la clavicule, à la scapula ou au bassin/ISG

L'ablation de métaux au niveau de la clavicule peut être réalisée en ambulatoire et l'est encore aujourd'hui dans la grande majorité des cas. Le retrait de plaques et de vis, par exemple dans la région du bassin, est une opération à pondérer différemment. Ce forfait n'est pas homogène en ce qui concerne l'exigence médicale de réaliser l'intervention, le temps nécessaire, le risque périopératoire inhérent, le besoin en instruments, le positionnement du patient ou de la patiente.

C09.50A / C09.50B

Interventions stéréotaxiques mini-invasives sur le sein / Interventions mini-invasives assistées par le vide sur le sein

 

Dans environ 30 % des cas, un cancer est détecté dans ce forfait lors d'examens pathologiques. Cela exige d'autres analyses génétiques de pathologie moléculaire coûteuses, qui doivent impérativement être effectuées avant tout traitement.

C11.72Z

Meatotomie

La méatotomie est pratiquée en cas de sténose du méat, qui relève toutefois de C11.30Z pour un KG environ 1,7 plus élevé.

C12.03A / C12.50A

Circoncision, biopsie ouverte du pénis, interventions pour paraphimosis et autres interventions sur les organes génitaux masculins sous anesthésie / interventions pour adhérences préputiales ou frénulotomie sous anesthésie

Il est difficile de comprendre, avec l'expérience quotidienne, pourquoi les différences de coûts ne sont que de 1,2 (5,854 contre 4,631). L'effort chirurgical pour le second est infiniment petit, pour le premier il n'est pas non plus énorme mais nettement plus important.

C12.10A / C12.10B

 

Interventions pour cryptorchidie ou interventions pour varicocèle (ouverte, bds.) / Interventions pour cryptorchidie, interventions pour varicocèle (ouverte) ou orchidectomie/épididymectomie

Il s'agit de deux interventions totalement différentes qui ne peuvent jamais être couvertes par le même forfait.

C13.21Z

Curetage fractionné

 

Le curetage de l'utérus ; il s'agit d'exclure ou de vérifier un cancer de l'utérus. Si l'examen pathologique du tissu gratté ne révèle pas de résultats difficiles ou complexes, il coûte 250 CHF dans TARMED. S'il révèle un cancer, des examens pathologiques complémentaires doivent être effectués sur les tissus raclés avant le début du traitement. Le résultat de ces examens complémentaires détermine la manière dont la femme concernée doit être traitée individuellement. Ces examens complémentaires sont des analyses génétiques de pathologie moléculaire coûteuses (appelées NGS, Next generation sequencing), qui coûtent entre 2'000 et 3'000 CHF dans le tarif à l'acte TARMED et probablement entre 1'600 et 3'300 CHF dans le TARDOC.

C14.40B

Retournement externe ou retrait du cerclage cervical

Les interventions obstétricales sur le col de l'utérus constituent un exemple flagrant de la manière dont deux procédures totalement différentes sont réunies dans un même forfait. Pour un retournement externe, qui dure en moyenne une heure, on établit toujours une salle d'opération et une préparation à l'anesthésie en raison de l'enfant, alors qu'aucune anesthésie n'est nécessaire pour l'ablation du cerclage, qui dure entre cinq et dix minutes.

C22.00B

Autre chirurgie Traitement des brûlures

Il s'agit là aussi d'un domaine très hétérogène. Il peut s'agir d'un bout de doigt placé dans une bougie de gâteau d'anniversaire ou d'une brûlure de la poitrine et de l'abdomen. Il est tout simplement impossible de représenter tout cela dans un seul forfait.